La Bibliothèque de la RAB Marchés Publics
Les guides
L'ACHAT DURABLE
Outils pour un achat public durable
Document de synthèse utile, qui compile les références de textes, les liens des guides et écolabels dans 22 domaines
Ressources_utiles_achats_publics_durable[...]
Document Adobe Acrobat [104.5 KB]
Document de synthèse utile, qui compile les références de textes, les liens des guides et écolabels dans 22 domaines
Ressources_utiles_achats_publics_durable[...]
Document Adobe Acrobat [104.5 KB]
Guide de l'achat eco responsable : le bois, materiau de construction
Guide qui apporte des éléments de réponse aux interrogations que se posent les acheteurs publics lorsqu’ils souhaitent intégrer le bois comme matériau de construction
Guide achat eco responsable bois materia[...]
Document Adobe Acrobat [889.7 KB]
Guide qui apporte des éléments de réponse aux interrogations que se posent les acheteurs publics lorsqu’ils souhaitent intégrer le bois comme matériau de construction
Guide achat eco responsable bois materia[...]
Document Adobe Acrobat [889.7 KB]
Guide des achats durables pour l'enseignement supérieur (2008)
Guide dédié aux achats durables dans le domaine de la recherche et de l'enseignement supérieur
Guide_achats_durables_enseignement_sup_2[...]
Document Adobe Acrobat [407.3 KB]
Guide dédié aux achats durables dans le domaine de la recherche et de l'enseignement supérieur
Guide_achats_durables_enseignement_sup_2[...]
Document Adobe Acrobat [407.3 KB]
Guide de l'achat durable pour la qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics
Guide rédigé à l'attention des acheteurs spécialisés dans les bâtiments.
Guide_achat_durable_qualite_environnemen[...]
Document Adobe Acrobat [328.6 KB]
Guide rédigé à l'attention des acheteurs spécialisés dans les bâtiments.
Guide_achat_durable_qualite_environnemen[...]
Document Adobe Acrobat [328.6 KB]
Manuel des marchés publics écologiques
Guide rédigé par la commission européenne
Manuel_marches_publics_ecologiques.pdf
Document Adobe Acrobat [2.0 MB]
Guide rédigé par la commission européenne
Manuel_marches_publics_ecologiques.pdf
Document Adobe Acrobat [2.0 MB]
MARCHES D'ASSURANCES
Guide pour la passation des marchés publics d'assurance des collectivités locales
Guide réalisé par l'Observatoire économique de l'achat public.
guide_passation_marches_publics_assuranc[...]
Document Adobe Acrobat [394.7 KB]
Guide réalisé par l'Observatoire économique de l'achat public.
guide_passation_marches_publics_assuranc[...]
Document Adobe Acrobat [394.7 KB]
L'ACHAT SOCIAL
Notice d'information sur les achats publics socio responsables juillet 2009
l’Observatoire économique de l’achat public publie des conseils pour la prise en compte des différents aspects de la dimension sociale dans l’achat public.
Notice information Observatoire achat so[...]
Document Adobe Acrobat [441.9 KB]
l’Observatoire économique de l’achat public publie des conseils pour la prise en compte des différents aspects de la dimension sociale dans l’achat public.
Notice information Observatoire achat so[...]
Document Adobe Acrobat [441.9 KB]
Projet de guide de la commande public et de l'accès à l'emploi des personnes éloignées de l'emploi
Projet de guide de l'Observatoire économique de l'achat public, soumis à concertation publique.
projet_guide_concertation_publique.pdf
Document Adobe Acrobat [528.8 KB]
Projet de guide de l'Observatoire économique de l'achat public, soumis à concertation publique.
projet_guide_concertation_publique.pdf
Document Adobe Acrobat [528.8 KB]
BONNES PRATIQUES
Guide de bonnes pratiques
« Susciter une offre pertinente dans les
marchés publics » Aide à l’expression des besoins. Par l'Observatoire économique de l'achat public (février 2008)
Guide des bonnes pratiques OEAM.pdf
Document Adobe Acrobat [228.6 KB]
« Susciter une offre pertinente dans les
marchés publics » Aide à l’expression des besoins. Par l'Observatoire économique de l'achat public (février 2008)
Guide des bonnes pratiques OEAM.pdf
Document Adobe Acrobat [228.6 KB]
DEMATERIALISATION
Vademecum juridique sur la dématérialisation
Attention ce vademecum n'est pas à jour suite à la réforme du Code des marchés publics de fin 2008.
Vademecum juridique sur la dematerialisa[...]
Document Adobe Acrobat [469.0 KB]
Attention ce vademecum n'est pas à jour suite à la réforme du Code des marchés publics de fin 2008.
Vademecum juridique sur la dematerialisa[...]
Document Adobe Acrobat [469.0 KB]
OPERATEURS DE RESEAUX
Guide juridique pour les opérateurs de réseaux et les collectivités territoriales
Ce guide retrace les droits et obligations des opérateurs de réseaux et des fournisseurs de services (2007). Par l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Guide juridique operateurs reseaux 2007.[...]
Document Adobe Acrobat [1.1 MB]
Ce guide retrace les droits et obligations des opérateurs de réseaux et des fournisseurs de services (2007). Par l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Guide juridique operateurs reseaux 2007.[...]
Document Adobe Acrobat [1.1 MB]
Version imprimable